Bernard Piot

De: Bernard Piot
vice-président honoraire du tribunal de commerce de Paris
Objet:
aux sections I, III B et IV du Conseil de la concurrence
Groupe:
Conseil de la concurrence
JORFTEXT000000259574(source JORF)
affectation
08 Avril 200508/04/2005
De: Bernard Piot
vice-président honoraire du tribunal de commerce de Paris
Objet:
membre du Conseil de la concurrence
Groupe:
Conseil de la concurrence
JORFTEXT000000810470(source JORF)
renouvellement
01 Avril 200501/04/2005
De: Piot (Bernard)
vice-président honoraire du tribunal de commerce de Paris
membre du Conseil de la concurrence. Chevalier du 22 mars 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-03-22"
JORFTEXT000000421848(source JORF)
promotion
15 Mai 200315/05/2003
De: Piot (Bernard)
Objet:
membres du comité consultatif de l'économie sociale
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité consultatif de l'économie sociale
JORFTEXT000000581018(source JORF)
nomination
24 Août 200124/08/2001
De: Piot (Bernard)
membre du Conseil de la concurrence
Objet:
à la section I et à la section IV du conseil
Groupe:
Conseil de la concurrence
JORFTEXT000000576861(source JORF)
affectation
06 Mai 199906/05/1999
De: Piot (Bernard)
Objet:
membres du comité consultatif
représentants des établissements de crédit
Groupe:
Comité consultatif
JORFTEXT000000551450(source JORF)
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Piot (Bernard, Jean-Pierre)
directeur central dans un organisme de crédit; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Piot (Bernard)
directeur central de la caisse centrale de crédit coopératif
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
2. Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération
suppleant
JORFTEXT000000165574(source JORF)
nomination
25 Novembre 199425/11/1994
De: Piot (Bernard)
directeur central de la caisse centrale de crédit coopératif
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
au titre de représentants des administrations
suppléants
Remplace:M. Gins (Jean-Bernard)
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération
suppleant
JORFTEXT000000725890(source JORF)
nomination
18 Septembre 199218/09/1992